Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'ACCUSE
Société Anonyme Editions MULTIMEDIA - CRIMES ET CHUCHOTEMENTS (EMCCC)

Numéro de dépôt :
1592023
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1999

Présentation de la marque J'ACCUSE

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Editions MULTIMEDIA - CRIMES ET CHUCHOTEMENTS (EMCCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J'ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions MULTIMEDIA - CRIMES ET CHUCHOTEMENTS (EMCCC domicilié(e) 15, rue Yves TOUDIC, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL PERESSINI - France.

La marque J'ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'ACCUSE est expirée depuis le 13 décembre 1999.

Editions MULTIMEDIA - CRIMES ET CHUCHOTEMENTS (EMCCC a également déposé les autres marques suivantes : AU NOM DE LA LOI


Société Anonyme Editions MULTIMEDIA - CRIMES ET CHUCHOTEMENTS (EMCCC) - 15, rue Yves TOUDIC, 75015 PARIS - France


DANIEL PERESSINI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167510 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 5 novembre 1991 - RESILIATION DE LICENCE n°57436 - Publication au BOPI 1991-11-05

Inscription le 26 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48945 - Publication au BOPI 1990-10-26

Inscription le 25 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48944 - Publication au BOPI 1990-10-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques photographiques, cinématographiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, papiers, cartons et produits en ses matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliure;photographie;papeterie;caractères d'imprimerie;clichés.Agence de presse et d'information.Communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique.Téléscription.Transcription de messages, télégrammes.Education.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.prêt de livre.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films. Distribution de journaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.